Marque expirée - Marque en non vigueur

SPICYWORLD
Santa Maria AB société de droit suédois

Numéro de dépôt :
95599995
Date de dépôt :
07/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2015

Présentation de la marque SPICYWORLD

Déposée le 7 décembre 1995 par la société étrangère Santa Maria AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPICYWORLD »

Le déposant est la société étrangère Santa Maria AB domicilié(e) Neongata 5 SE 431 21 MOLNDAL,SUEDE (dossier no 2301087) - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2301087) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPICYWORLD est expirée depuis le 7 décembre 2015.

Santa Maria AB a également déposé les autres marques suivantes : SANTA MARIA


Santa Maria AB société de droit suédois - Neongata 5 SE 431 21 MOLNDAL,SUEDE (dossier no 2301087) - Suède


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2301087) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2005 n°2301087 - Publication au BOPI 2005-11-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-20

Publication - Publication le 12 janv. 1996 au BOPI 1996-02

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498370 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre; riz, tapioca, sagou; farines, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever; confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; sel; moutarde; vinaigre; sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir